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Aides financières 2014

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Ces tableaux vous résument quels travaux ou quel type d’aide envisager en fonction de votre projet. Vérifiez dans le guide ou sur le site internet de l’ADEME les conditions spécifiques à chaque aide et les performances exigées.

Ce guide présente les aides valables pour les particuliers en métropole et ne prend pas en compte les spécificités des départements ou régions d’Outre-mer.

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Auteur : Ademe

Calcul des consommations « autres usages » développée par Enertech

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Dans le cadre du label effinergie +, il est possible d'utiliser l'Extrait de la méthode de calcul des consommations énergétiques tous usages confondus développée par Enertech pour l’appel à projet de la région Bourgogne.

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Auteur : Enertech

Règles techniques applicables aux bâtiments faisant l’objet d’une demande de label bepos-effinergie

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L’objectif du label Bepos-effinergie 2013 est de préfigurer les engagements pris dans la loi Grenelle II pour 2020 en matière de bâtiment à énergie positive qui sont exprimés comme suit :
« Toutes les constructions neuves faisant l'objet d'une demande de permis de construire déposée à compter de la fin 2020 présentent, sauf exception, une consommation d'énergie primaire inférieure à la quantité d'énergie renouvelable produite dans ces constructions, et notamment le bois-énergie ».
La difficulté pour atteindre ces engagements varie en fonction du contexte de la construction : zone climatique, zone urbaine ou rurale, usage du bâtiment (logement, école, bureaux...).

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La rénovation énergétique des bâtiments de bureaux climatisés : Performance et potentiel des systèmes à eau chaude

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Le parc du secteur tertiaire public et privé représente 912 millions de m² et doit, de fait, faire l’objet d’une attention toute particulière. Considérant que celui-ci est à l’origine de plus de 30% de la consommation finale d’énergie du parc des bâtiments résidentiels et tertiaires, il constitue un important gisement d’économies d’énergie et un chantier majeur des politiques de rénovation
énergétique nationale et européenne.

Alors que le gouvernement s’interroge sur l’opportunité et le bienfondé en termes environnementaux, économiques et sociaux d’une obligation de rénovation énergétique du parc résidentiel, cette obligation est déjà traduite en terme législatif dans le secteur tertiaire. Sur le plan communautaire, la transposition en droit français de la directive européenne 2012/27/UE relative à l’efficacité énergétique impose à la France, à partir du 1er janvier 2014, une obligation de rénovation de 3% par an de la surface des bâtiments détenus et occupés par l’administration centrale. De surcroit, l’entrée en vigueur du “Bail vert” le 1er janvier 2012 participe à cette dynamique
de rénovation dans le secteur tertiaire....

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Retours d’expériences (REX) Bâtiments performants & Risques - Résultats 2012, publication du Rapport «RAGE 2012»

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Ce rapport est le fruit de trois ans d'enquête dans plus de 300 bâtiments performants en France (http://www.reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr/actualites/actualite/article/retours-dexperiences-rex-batiments-performants-risques-resultats-2012-publication-d.html). Il capitalise les retours d'expériences des acteurs précurseurs de la construction à basse consommation et de la construction à haute qualité environnementale.

Les principales non-qualités, qui ont été observées sur le terrain, y sont présentées et ont été évaluées en termes de risque de dégradation de la performance énergétique et de risque de pathologie.

Outre l’alimentation des travaux engagés par le programme « RAGE 2012 », le partage de ces retours d'expériences a pour but la sensibilisation de l'ensemble des acteurs de la filière. Il s'inscrit dans une démarche d'amélioration de la qualité, en permettant que les erreurs recensées ne soient pas réitérées à l'avenir.

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Auteur : Programme « Règles de l’Art Grenelle Environnement

Fiche n°18 : Réalisation d’une rénovation BBC par étapes

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Le label BBC-Effinergie Rénovation impose de réaliser des interventions sur le bâti et sur les équipements en une seule fois. Cependant, il n’est pas toujours possible d’envisager simultanément la totalité des travaux. Même si cela est moins efficace et moins rentable, on peut envisager dans certains cas de prévoir le projet en plusieurs étapes, basées sur des travaux « BBC compatibles ».

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Auteur : effinergie

Baromètre Semestriel Plan Bâtiment Durable Franche Comté

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Cette troisième édition du baromètre semestriel Plan Bâtiment Durable permet d'avoir une vue sur la progression de la qualité des nouveaux bâtiments construits en Franche Comté. La rénovation énergétique est également abordée ainsi que l'adaptation des professionnels du secteur du bâtiment. Est détaillée en fin de document la dynamique des marchés des énergies renouvelables dans la région.

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Auteur : Réseau National des CERC

Guide de réhabilitation des maisons Individuelles avec le bois

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Ce guide concerne la rénovation de maisons individuelles, à l’aide de solutions bois (fenêtres, cloisons, planchers, habillages...).
Douze millions de maisons individuelles ont été construites avant l’an 2000, ce qui en surface cumulée représente plus d’un milliard de mètres carrés. Comme un faible nombre d’entre elles a fait l’objet d’une réhabilitation, c’est un marché potentiel très important pour les entreprises de rénovation, et particulièrement dans le domaine de la thermique....
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Auteur : FCBA

Memento du commissionnement

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Ce document est plus spécialement dédié aux maîtres d’ouvrage et aux professionnels de l’équipement technique et du génie climatique.
Il présente des recommandations pour que les clauses des marchés visent les qualités d’usage et la performance énergétique des équipements du bâtiment, par le commissionnement.
C'est un ensemble de tâches pour mener à terme une installation neuve afin qu’elle atteigne le niveau des performances contractuelles et créer les conditions pour les maintenir ; mettre à disposition des clients et/ou des usagers la documentation et les instructions
d’utilisation et de maintenance, incluant l’initiation ou même la formation des intervenants.
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Auteur : COSTIC

Guide : balcons et coursives métalliques rapportés

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Ce guide a pour but de donner les moyens aux professionnels du bâtiment pour répondre aux enjeux induits par la nouvelle réglementation thermique RT 2012 (et notamment au développement de l'isolation par l'extérieur) qui va tendre à généraliser l'utilisation de structures métalliques rapportées. Les structures rapportées en façade (ouencore désolidarisées) visées dans ce guide sont les balcons et les
coursives métalliques.
La mise en œuvre d'un balcon ou d'une coursive métallique rapportée, dans un bâtiment avec isolation par l'extérieur, permet de réduire nles ponts thermiques par rapport à un balcon traditionnel (sans rupteurs thermiques). L'utilisation de rupteurs de ponts thermiques au niveau des fixations peut aussi être envisagée.
.....
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Auteur : RAGE 2012


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