Contenu Principal

Axe Référentiel

Objectif

• Mise au point sur le marché de la construction neuve et rénovée des référentiels de la performance énergétique
• Adaptation des outils réglementaires
• Analyse, prospection et anticipation
• Développement d’outils (guides …)

Comite d'Orientation et de Suivi du label BBC-Effinergie

piloté par la Direction Générale de l’Urbanisme de l’Habitat et de la Construction (DGUHC)

Objectif

• Faire progresser les méthodes, permettre l'innovation, recenser les éléments pour les futures réglementations.
• Assurer la mise en observation des points techniques liés aux systèmes ou procédés et proposer leur traitement tant sur les aspects des calculs que ceux de leur évaluation.
• Suivre et mettre en place des conditions spécifiques des labels (par exemple mesure de perméabilité, documentation des projets….).
• Coopérer avec les organismes certificateurs dans le cadre d’une convention signée avec eux de manière à garantir une unicité de la méthode et de son évolution pour intégrer les techniques innovantes.
• Organiser le retour d’expérience sur les opérations réalisées et leurs performances réelles.
• De proposer une résolution sur les points techniques particuliers suivants :
  • L’impact du rapport Shon/Shab
  • Pour les systèmes innovants ou mal prévus dans la THC
  • Points spécifiques (perméabilité à l'air...)
  • Système photovoltaïque
  • L’impact de la densité…

Commission Titre V

piloté par la Direction Générale de l’Urbanisme de l’Habitat et de la Construction (DGUHC)

Cette commission a pour objectif d'expertiser les cas particuliers où un produit ou système énergétique n’est pas prévu dans la méthode de calcul Th-C-E, la RT2005 offre ainsi la possibilité de le prendre en compte sous réserve de justifications.