Europe

Contenu Principal

Programme européen Énergie Intelligente - Europe

Le projet ILETE, sélectionné dans le cadre du programme européen Energie Intelligente – Europe et lancé en janvier 2008, récolte aujourd’hui les fruits d’une collaboration étroite entre partenaires européens et experts locaux. 

Porté par le Conseil Régional d’Alsace et contribuant au Programme Alsace énergivie, ce travail a permis d’élaborer des outils de formation à la basse consommation pour les professionnels du bâtiment et de la formation.

Tous les résultats du projet ILETE sont disponibles sur www.ilete.eu.

Le contenu de ce site Internet n'engage que la responsabilité de son auteur et ne représente pas nécessairement l'opinion de la Communauté européenne. La Commission européenne n'est pas responsable de l'usage qui pourrait être fait des informations qui y figurent.

Plaquette du projet ILETE - FR/EN

Publications d'intérêt pour le secteur de l'énergie
Journal Officiel de l'Union Européenne

• Programme d'aide à la relance économique par l'octroi d'une assistance financière communautaire à des projets dans le domaine de l'énergie
  Résolution législative du Parlement européen du 6 mai 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'aide à la relance économique par l'octroi d'une assistance financière communautaire à des projets dans le domaine de l'énergie

• Résolution législative du Parlement européen du 24 avril 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction

• Résolution législative du Parlement européen du 23 avril 2009 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la performance énergétique des bâtiments (refonte)

• DIRECTIVE 2010/31/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments (refonte)

• POSITION (UE) N° 9/2010 DU CONSEIL EN PREMIÈRE LECTURE en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil concernant
  l'indication, par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits, de la consommation en énergie et en autres ressources des produits liés à l'énergie (refonte)
  Adoption par le Conseil le 14 avril 2010

• POSITION (UE) N° 10/2010 DU CONSEIL EN PREMIÈRE LECTURE en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil sur
  la performance énergétique des bâtiments (refonte)
  Adoptée par le Conseil le 14 avril 2010