Certification pour le Neuf :
Dans quel cadre se déroule la certification BBC?
Avec les labels suivants au choix :
Maison individuelle
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ou |
Maison individuelle
Démarche HQE
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ou |
Maison "Haute Performance
Energétique" Certifiée
par Cequami
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Référentiels :
Le référentiel technique de la certification NF Maison Individuelle définit les exigences sur trois domaines :
- Organisation du Constructeur,
- Qualité des services,
- Qualité technique des maisons.
Les exigences visées par la qualité technique sont :
- l'adaptation au sol,
- le respect des réglementations techniques en vigueur,
- le dimensionnement des installations,
- l’utilisation de produits et matériaux dont les performances sont attestées,
- le respect des règles de l’art,
- la limitation des travaux réservés.
http://www.mamaisonneuvecertifiee.com/
Le référentiel technique de la certification Maison Haute Performance Energétique certifiée par Céquami définit des exigences de performance énergétique (labels HPE) et de performances environnementales :
- Principes bioclimatiques de conception
- Chantier à faible nuisance
- Maîtrise de la consommation d’eau
- Qualité de l’air intérieur à la maison
- La qualité de l’information délivrée au maître d’ouvrage (ou acquéreur en cas de VEFA)
http://www.certificationmaisonbbc.com/
Qui peut faire une demande de label?
- un constructeur titulaire NF Maison Individuelle ou NF Maison Individuelle démarche HQE
- un professionnel (architecte, entreprise, constructeur, maître d’œuvre,…), dans le cadre du référentiel Maison "haute performance énergétique" certifiée par Céquami.
Quelque soit les assurances des professionnels, le maitre d’ouvrage à l’obligation de souscrire une assurance Dommage-Ouvrage.
Quelles sont les pièces du dossier?
Quelque soit la certification, le dossier de demande est composé de :
- la fiche de demande de certification,
- l’étude thermique complète du projet et la fiche standardisée au format XML,
- une copie du contrat et descriptif des ouvrages,
- les plans du permis de construire ou les plans d’exécution,
- une autorisation donnée à CEQUAMI à faire remonter les informations nécessaires à l’alimentation de la partie anonyme de l’observatoire BBC.
- et le règlement des frais de dossier
Autres informations :
Plus d'information sur le processus d'attribution d’Effinergie® associé à la certification "Maison haute performance énergétique"
Plus d'information sur le processus d’attribution d’Effinergie® associé à la certification NF Maison Individuelle et NF Maison Individuelle démarche HQE®
En savoir plus pour les particuliers :
Fiche pratique de certification pour les particuliers : Téléchargez
3 guides sont à votre disposition : http://www.mamaisonneuvecertifiee.com/Telecharger-les-guides.html
Téléphone : 0810 01 01 25 (N°Azur Prix d'appel local)
Mail :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
En savoir plus pour les professionnels:
Comment répondre à la performance énergétique en maisons individuelles ?
En partenariat avec les professionnels de la construction, de l’environnement et les associations de consommateurs, CEQUAMI participe à la promotion de la qualité en maisons individuelles. Accrédité par le COFRAC et mandaté par AFNOR Certification, CEQUAMI délivre, gère et développe les certifications NF Maison Individuelle, NF Maison Individuelle démarche HQE® et "Maison haute performance énergétique", associé au label « Haute Performance Energétique » dont le niveau BBC-Effinergie® dans le cadre des maisons basse consommation.
