Le Grenelle de l'Environnement

Le Grenelle de l'Environnement

Le projet de loi Grenelle est lancé !

Jean-Louis Borloo a présenté ce mercredi 30 avril le projet de loi d’orientation et de programmation du Grenelle Environnement.

Face à l’urgence d’agir contre la dégradation de l’état de notre planète, ce projet de loi propose, à travers 45 articles, des mesures notamment pour lutter contre le changement climatique, mieux protéger la biodiversité et les milieux naturels et mieux prévenir les risques pour l’environnement et la santé.

En se fondant sur le consensus social forgé par le processus du Grenelle de l’Environnement, il entend favoriser et accélérer la prise en compte de ces nouveaux défis par tous les acteurs, afin de garantir à la société et à l’économie un fonctionnement durable, et de préserver sur la durée le pouvoir d’achat des Français.

Le projet de loi reprend fidèlement les engagements du Grenelle, précise et complète certaines des orientations à partir des propositions émises par les comités mis en place dans la foulée du Grenelle et donne des estimations budgétaires.

• Synthèse des mesures
• Exposé des motifs
• Projet de loi

Effinergie et le Grennelle de l'Environnement

Effinergie a décidé de participer activement aux travaux du Grenelle. Dans le cadre de la phase 4 "phase opérationnelle" qui a débuté fin décembre 2007, des contributions ont ou vont être remises aux présidents des Comités Opérationnels 1, 2, 3 et 4. Ce deuxième projet de loi environnementale détaille certaines dispositions décidées lors des Etats généraux d’octobre dernier, comme la taxe sur les poids lourds, les dispositions financières facilitant les travaux d’amélioration de la performance énergétique des bâtiments existants.

• Loi Grenelle II: quelques pistes
  
  
• Dispositions relatives au développement durable dans le domaine des bâtiments et de l’urbanisme
  
  
• Présentation du Grenelle par Jean-Louis BORLOO (06/07/2007)
  
  
• Discours de restitution des travaux des conclusions des travaux du Grenelle par le Président de la République (25/10/2007)
  
  
• Téléchargez la liste des comités opérationnels
  
  
• La Lettre du Grenelle Environnement n° 1