Base documentaire Effinergie

 

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Type bâtiment
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Sujet
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Type doc
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Les règles techniques du label BBC Effinergie rénovation applicables au 1er janvier 2024 sont disponibles
Suite à la parution de l'arrêté du 3 octobre 2023 qui définit le label BBC rénovation pour toutes les demandes à partir du 1er janvier 2024, le Collectif Effinergie publie ses règles techniques qui viendront en complément des exigences de l'arrêté cité.   Comme depuis sa genèse, le label BBC rénovation sera accessible aux projets respectant à la fois les exigences de...
Suite à la parution de l'arrêté du 3 octobre 2023 qui définit le label BBC rénovation pour toutes les demandes à partir du 1er janvier 2024, le Collectif Effinergie publie ses règles techniques qui viendront en complément des exigences de l'arrêté cité.
 
Comme depuis sa genèse, le label BBC rénovation sera accessible aux projets respectant à la fois les exigences de l'arrêté et les exigences des règles techniques Effinergie.
 
Articulées en fonction du type de bâtiment concerné par la demande de label, les règles techniques décrivent les exigences complémentaires à l'arrêté pour les bâtiments résidentiels et pour les bâtiments non résidentiels. 
 
Les bâtiments résidentiels y trouveront des exigences concernant la gestion des interfaces. Les bâtiments non résidentiels, des exigences sur le volet carbone, sur l'enveloppe du bâtiment et la perméabilité à l'air bâti.
 
Que le projet concerne des bâtiments résidentiels ou non, des exigences sont en place sur l'intégration des ponts thermiques, les contrôles et mesures sur les systèmes de ventilation, l'automatisation et la régulation du bâtiment, le commissionnement, l'éco-mobilité et la biodiversité.
 
Le label BBC Effinergie rénovation sera accessible dès le 1er janvier 2024 auprès des organismes certificateurs ayant conventionnés avec l'Etat et Effinergie pour cela.
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Effinergie
Le 27/11/2023
Labels Effinergie, Rénovation, #ressources, #effinergieRenovation
Règles techniques de la marque Effinergie applicables aux bâtiments rénovés à partir du 01/09/2021
Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif Effinergie, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie®, précisent les exigences techniques spécifiques des marques "BBC-Effinergie Rénovation" et "Effinergie Rénovation". Le champ couvert par les présentes règles techniques concernent les bâtiments achevés rénovés, du secteur...

Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif Effinergie, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie®, précisent les exigences techniques spécifiques des marques "BBC-Effinergie Rénovation" et "Effinergie Rénovation".

Le champ couvert par les présentes règles techniques concernent les bâtiments achevés rénovés, du secteur résidentiel individuel ou collectif ainsi que du secteur non résidentiel en France métropolitaine. L’association Collectif Effinergie se réserve le droit de le faire évoluer afin qu’il s’applique à d’autres régions, produits et services liés à l’objet de l’association.

Les présentes règles s’appliquent pour les demandes de certification à compter du 1er octobre 2021, toute demande antérieure ne peut entrer dans le cadre de ces règles techniques.

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Effinergie
Le 01/09/2021
Labels Effinergie, Rénovation, #effinergieRenovation, #ressources
Règles techniques de la marque Effinergie applicables aux bâtiments rénovés (ancienne version)
Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif EFFINERGIE, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie®, précisent les exigences techniques spécifiques de la marque BBC-effinergie Rénovation® et de la marque effinergie Rénovation®.

Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif EFFINERGIE, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie®, précisent les exigences techniques spécifiques de la marque BBC-effinergie Rénovation® et de la marque effinergie Rénovation®.

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Effinergie
Le 08/11/2011
Labels Effinergie, Rénovation, #anciensLabels
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