(Téléchargements en bas de page)

Label pilote, applicable à court terme, il s’appuie sur la RT 2012 et le label effinergie+. Il marque un changement de modèle et une étape vers la généralisation des Bepos.

Le label BEPOS-Effinergie 2013 est délivré par Cerqual, Certivéa, Prestaterre et Promotelec.

Ce label est disponible pour tous les bâtiments soumis à la RT 2012. Pour les autres typologies de bâtiments, une procédure de dérogation peut être demandé auprès d'Effinergie et de Certivéa.

Pré-requis

• Le bâtiment doit respecter les critères du label effinergie+
• Le bâtiment doit faire l’objet d’une évaluation de la consommation d’énergie grise et du potentiel d’écomobilité.

• Les procédures de commissionnement permettant de s’assurer que les équipements fonctionnent comme prévus doivent être mises en place (voir le Memento du commissionnement réalisé par le COSTIC)

Exigence principale

Bilan_epnr < Ecart_autorisé

• Un bilan en énergie primaire non renouvelable calculé en 3 étapes :
  - Collecte des consommations d’énergie finale entrant et sortant.
  - Passage en énergie primaire non renouvelable.
  - Bilan d’énergie primaire non renouvelable.
• Un écart accepté à l’énergie positive pour permettre aux bâtiments exemplaires d’obtenir le label dans toutes les régions et tous les contextes urbains.

  Cet écart accepté dépend du type de bâtiment, de la zone climatique et de la densité

Ecart accepté à l’énergie positive est la somme de :

La consommation de référence du label effinergie+ pour les usages réglementés.
40*M_ctype*(M_cgéo+M_calt+M_csurf)

La consommation de référence pour les usages non pris en compte par la RT. Aue_ref

à laquelle on soustrait une production de référence. Prod_ref

Ecart autorisé = 40*M_ctype*(M_cgéo+M_calt+M_csurf) + Aue_ref - Prod_ref

Remarque : Pour l'instant, la consommation d'énergie liées aux autres usages Aue doit être prise égale à Aueref en attendant de pouvoir utiliser une méthode de calcul adaptée.

La production de référence

La production de référence correspond au potentiel de production en EnR du projet.

Prod_ref = 110 * Mp_niv * Mp_géo

Logiciels de calcul

Parmi les logiciels ayant reçu un agrément relatif à l'évaluation obligatoire pour la réalisation d'une étude thermique selon la méthode Th-BCE, certains effectuent également la vérification du respect des exigences du label BEPOS-Effinergie 2013. Pour cela, vous pouvez donc utiliser les logiciels suivants :

• Lesosai de E4Tech Software
• U21Win et U22Win de Perrenoud
• Pleiades de IZUBA Energies
• CYPECAD MEP et CYPETHERM RT2012 de CYPE
  

Vous pouvez également utiliser l'outil de calcul développé par Bourgogne Bâtiment Durable et Tribu Energie pour vérifier le respect des exigences du label.

Les outils de calcul mono-zone et multi-zone sont également mis à votre disposition dans la zone téléchargement ci-dessous. Ils vous permettront de vérifier le respect de l'exigence principale du label Bepos-effinergie 2013.

Téléchargements

• Règles techniques du label Bepos-Effinergie 2013 du 12 décembre 2017
• Fiche de synthèse de présentation du label Bepos Effinergie
• Outil de calcul mono-zone du respect de l'exigence principale du label BEPOS-Effinergie 2013
• Outil de calcul multi-zone du respect de l'exigence principale du label BEPOS-Effinergie 2013
• Liste non exhaustive de logiciels d'analyse de cycle de vie permettant de faire l'évaluation de l'énergie grise (sur le site bourgogne-batiment-durable)
  
  
• Règles techniques du label Bepos-Effinergie 2013 à partir du 1er février 2017
• Règles techniques du label Bepos-Effinergie 2013 du 8 septembre 2015

A voir aussi :

Gestion de la marque

Pour en savoir plus sur les conditions d'utilisation du logo et de la marque effinergie®, consultez la gestion de la marque.