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Préalable

Pour obtenir le label BEPOS effinergie 2017, le projet doit au préalable être conforme à la Réglementation thermique 2012 et aux exigences minimales liées au référentiel E⁺C^- définies cidessous :

• Un niveau Énergie a minima égal à 3
• Un niveau Carbone, a minima égal à 1

Pour obtenir le label BEPOS+ effinergie 2017, le projet doit au préalable être conforme à la Réglementation thermique 2012 et aux exigences minimales liées au référentiel E⁺C^- définies cidessous :

• Un niveau Énergie a minima égal à 4
• Un niveau Carbone, a minima égal à 1

En complément, le projet doit également être producteur d’énergies renouvelables (photovoltaïque, éolien, cogénération renouvelable…).

Expression des exigences du label BEPOS et BEPOS+ effinergie 2017

Le label BBC effinergie 2017 intègre des exigences complémentaires absentes d’E⁺C^-:

• La sobriété et l’efficacité énergétique dans le bâtiment avec des exigences renforcées sur la conception bioclimatique et les consommations énergétiques
• La qualité et le confort : depuis la conception (qualification/certification des bureaux d'étude), jusqu’à la réception (mesure de la perméabilité du bâti, mesure de l’étanchéité des réseaux, commissionnement), ...
• L’appropriation du bien et la sensibilisation des futurs habitants aux enjeux de la transition énergétique (bâtiment et écomobilité, guide à destination de la maitrise d’ouvrage et des habitants, …).

Attention : nouveau calcul du besoin bioclimatique

• Pour tous les bâtiments, à l’exception des logements collectifs, le besoin bioclimatique Bbio_max du bâtiment ou de la partie de bâtiment doit être inférieur à :

Bbio_max = 0,8 x B_biomaxmoyen x (M_bgéo + M_balt + M_bsurf)

• Pour les bâtiments de logements collectifs, le besoin bioclimatique Bbio_max du bâtiment ou de la partie de bâtiment doit être inférieur à :

Bbio_max = M_bcomp x B_biomaxmoyen x (M_bgéo + M_balt + M_bsurf)

Pour calculer le M_bcomp, vous pouvez utiliser la calculatrice ci-dessous ou vous référer aux règles techniques en téléchargement en bas de page :

Les guides d'usage du bâtiment

Les guides d'usage du bâtiment, répondant à l'obligation d'information aux usagers définie au paragraphe 5.3.b) des règles techniques sont : 

• "Habiter un logement économe en énergie" - guide effinergie
• "Occuper un bâtiment tertiaire économe en énergie" - guide effinergie"

Pour plus de détails, voir les règles techniques détaillées ci-dessous.

Téléchargements

• Règles techniques applicables pour tous projets demandant une certification BEPOS et BEPOS+ effinergie 2017 au 01/02/2021
• Tableau de synthèse des exigences des nouveaux label
• Règles techniques applicables pour tous projets demandant une certification BEPOS et BEPOS+ effinergie 2017 au 01/10/2019
• Règles techniques applicables pour tous projets demandant une certification BEPOS et BEPOS+ effinergie 2017 au 12/12/2017
• Règles techniques applicables pour tous projets demandant une certification BEPOS et BEPOS+ effinergie 2017 au 12/09/2017
• Règles techniques applicables pour tous projets demandant une certification BEPOS et BEPOS+ effinergie 2017 au 08/03/2017

A voir aussi :

Gestion de la marque

Pour en savoir plus sur les conditions d'utilisation du logo et de la marque effinergie®, consultez la gestion de la marque.