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Le Groupe d'avis Cas Particuliers anté-48 émet un avis sur la prise en compte du Générateur Hybride.
Cet avis permet de prendre en compte le système de Générateur Hybride pour l’obtention du label Effinergie Rénovation
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Afin d'accompagner toujours mieux les porteurs de projets BEPOS, Effinergie met à disposition un outil multizone d'aide à la vérification de l'exigence principale du label BEPOS-Effinergie 2013. L'outil permet donc de saisir un projet comportant jusqu'à 3 typologies différentes et ainsi vérifier le respect de l'exigence pour l'ensemble du projet.
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[...]Dans un contexte de crise économique, et à l’heure où la Fondation Abbé Pierre témoigne de l’explosion du phénomène de précarité énergétique, l’ARC appelle le Ministère de l’Écologie à davantage d’objectivité dans l’analyse du rapport coûts/bénéfices de cette mesure, et de ses impacts sociaux. L’ARC rappelle que les principaux perdants de l’individualisation seront, mécaniquement, les précaires, les chômeurs et les retraités.
Les propositions de l’ARC
Afin de ne pas rester sur une situation de blocage, l’ARC fait de nouvelles propositions pour un dispositif plus juste et plus efficace :
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Partenaires de longue date sur le thème de la performance énergétique, le Collectif Effinergie et Promotelec Services ont signé une convention de partenariat pour la délivrance du label BEPOS-Effinergie 2013.
Ce label expérimental vise à proposer une première définition qui soit partagée par l’ensemble des acteurs et qui permet de mettre en avant les projets remarquables et ambitieux qui préfigureront les prochaines échéances réglementaires.
Les opérations de logements respectant à la fois les exigences du Label Promotelec Habitat Neuf et du label BEPOS-Effinergie 2013 se verront remettre une attestation BEPOS-Effinergie 2013.
Cette attestation rejoint donc celles déjà délivrées par Promotelec Services pour les labels Effinergie+ et BBC-Effinergie Rénovation.
Le Collectif Effinergie et Promotelec Services soutiennent ainsi pleinement le développement de projets ambitieux, expérimentant et anticipant les futures évolutions réglementaires.
Au-delà de la promotion des bâtiments BEPOS, le Collectif Effinergie et Promotelec Services développe également leur partenariat sur deux autres thèmes majeurs pour le bâtiment : l’autoconsommation et l’éco-mobilité.
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- Communiqué de presse
- http://www.promotelec-services.com/certifications-logements/label-promotelec-habitat-neuf.html
- http://www.effinergie.org/web/index.php/les-labels-effinergie/bepos-effinergie
Contacts :
- Yann DERVYN Directeur du Collectif Effinergie Tél : 04 67 99 01 01
- Dominique DESMOULINS, Directeur Général de Promotelec Services
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Le label Bepos-Effinergie 2013 poursuit son essor sur l'année 2015. Au total, 87 opérations, regroupant plus de 1 000 logements collectifs, 142 logements individuels et 290 200 m² de tertiaire, ont déposé une demande de certification Bepos-Effinergie 2013. En tertiaire, les premiers programmes concernent principalement des bâtiments de bureaux (61% des dossiers) ou d'enseignements (28% des dossiers).
En rénovation, près de 15 000 logements ont été enregistrés sur l'année 2015 portant à plus de 90 000 le nombre de logements concernés par le label BBC-Effinergie rénovation. En tertiaire, 302 opérations, représentant plus de 2,67 millions de m², font l’objet d’une demande de certification, dont plus d’un tiers a été déposée en 2015.
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Suite à l'entrée en vigueur de la troisième période des certificats d'économie d'énergie, l'ensemble des fiches standardisées a été révisé.
La fiche dédié à la rénovation globale a donc fait l'objet d'une révision et la nouvelle version a été publié par arrêté ministériel le 22 décembre 2015.
Cette fiche permet l'obtention de certificats d'économie d'énergie pour la réalisation d'une rénovation énergétique globale de logements collectifs, proportionnellement aux économies d'énergie évaluées entre l'état initial et l'état après rénovation. Cette évaluation est faite à partir du calcul thermique réalisé avec la méthode Th-CE ex.
Le gain doit être au moins de 80 kWh/m².an et le Cepprojet doit être inférieur à 150 kWh/m².an.
Les bâtiments de logements collectifs obtenant le label BBC-Effinergie Rénovation sont donc éligibles à ces CEE.
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En France, l’industrie du bâtiment représente 28% des émissions de CO2, ce qui la positionne à la 2ème place des secteurs les plus pollueurs, juste derrière le secteur des transports qui représente 36% des émissions [Source : CITEPA/MEDDE 2014].
Dès sa création en 2006, le Collectif effinergie a défini ses priorités :
- Générer des bâtiments, neufs ou rénovés, respectueux de la qualité de vie, du confort tout en favorisant une réelle efficacité énergétique en vue de réduire les nuisances environnementales générée par l’usage de l’énergie (chaleur, froid, électricité, eau chaude sanitaire…).
- Cette efficacité énergétique porte sur l’ensemble du bilan énergie et s’exprime en kWh d’énergie primaire et en bilan équivalent CO2 par m² de surface hors œuvre nette. Si l'éclairage a été mis sur la consommation d'énergie , les nouveaux labels demandent une expression des résultats en énergie consommée et en rejets de CO2. L'étape suivante sera de définir un plafond d'émissions de gaz à effet de serre sur le cycle de vie du bâtiment.
Les évènements marquant pour effinerggie à l'occasion de la cop 21 :
- La nouvelle version de l'outil effinergie ecomobilité a été labellisé COP21 :
- La Bocaine, première maison BEPOS Effinergie 2013 a servie d'exemple pour illustrer le thème "Préparer l’après-pétrole " :
- Effinergie a participé à deux Side Events lors de la COP21 :
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Le Collectif Isolons la Terre contre le CO2 a commandé une étude au cabinet TRIBU Energie qui révèle qu'il est possible de respecter la RT 2012 avec un bâti de faible qualité thermique. Le BBio devrait donc être revu pour empêcher ces dysfonctionnement.
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