Base documentaire Effinergie

 

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Type bâtiment
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Type doc
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La dynamique des labels Effinergie en Région Provence Alpes Côte d'Azur
Cette étude présente la dynamique des labels Effinergie en Région Provence Alpes Côte d'Azur. Elle est élaborée à partir des données communiquées tous les trimestres par les organismes certificateurs (Prestaterre, Promotelec Services, Cerqual, Céquami et Certivéa). Elle analyse, par labels et types de bâtiments, les tendances sur plusieurs années, la répartition géographique...

Cette étude présente la dynamique des labels Effinergie en Région Provence Alpes Côte d'Azur. Elle est élaborée à partir des données communiquées tous les trimestres par les organismes certificateurs (Prestaterre, Promotelec Services, Cerqual, Céquami et Certivéa). Elle analyse, par labels et types de bâtiments, les tendances sur plusieurs années, la répartition géographique des projets sur le territoire régional et précise le type de maitrise d'ouvrage qui s'engage auprès des acteurs. Elle positionne également cette dynamique régionale au regard des actions menées sur les autres territoires à l'échelle régionale. Enfin, elle présente également des exemples concrets de bâtiments Effinergie.

Effinergie - H.Arnichand et S.Lefeuvre
Le 14/04/2023
Logo label BBC Effinergie rénovation - Juin 2021 à Décembre 2023
Le logo est disponible en quadri et monochrome et sous plusieurs formats : PDF, JPEG, PNG.

Le logo est disponible en quadri et monochrome et sous plusieurs formats : PDF, JPEG, PNG.

Effinergie
Le 01/09/2021
Charte graphique label BBC Effinergie rénovation - Juin 2021 à Décembre 2023
Ce document a pour objet de définir l’unité de règles à respecter lors de l’utilisation du logotype BBC Effinergie Rénovation. Le respect de cette ligne graphique renforce l’image de qualité attachée au label, il est donc obligatoire de s’y conformer. Cette charte s’adresse à tous ceux qui sont autorisés à utiliser le logo. Cette charte présente les principes de déclinaison...

Ce document a pour objet de définir l’unité de règles à respecter lors de l’utilisation du logotype BBC Effinergie Rénovation. Le respect de cette ligne graphique renforce l’image de qualité attachée au label, il est donc obligatoire de s’y conformer. Cette charte s’adresse à tous ceux qui sont autorisés à utiliser le logo. Cette charte présente les principes de déclinaison sur les différents supports de communication. Ce logo ne doit être ni déformé, ni amputé, ni penché, il devra respecter les indications techniques énumérées dans le présent document. Les fichiers sont disponibles sur demande et sous réserve de son approbation

Effinergie
Le 01/09/2021
Règles techniques applicables aux bâtiments neufs faisant l'objet d'une demande de label Effinergie+ au 01/02/2021
Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif EFFINERGIE, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie®, précisent les exigences techniques spécifiques du label effinergie+. Elles font l’objet de conventions passées entre l’association Collectif Effinergie et les certificateurs et sont transposées dans le Référentiel de certification...

Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif EFFINERGIE, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie®, précisent les exigences techniques spécifiques du label effinergie+. Elles font l’objet de conventions passées entre l’association Collectif Effinergie et les certificateurs et sont transposées dans le Référentiel de certification pour la délivrance du label effinergie+ en association avec la marque de certification.

Effinergie
Le 01/02/2021
Règles techniques applicables aux bâtiments neufs faisant l’objet d’une demande de label BBC Effinergie 2017 au 01/02/2021
Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif effinergie, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie ®, définissent les exigences techniques spécifiques du label BBC effinergie 2017 associé au référentiel « Energie positive et réduction carbone » (ci-après dénommé E+C-) mis en place par l’Etat. Voir aussi :  Règles...

Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif effinergie, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie ®, définissent les exigences techniques spécifiques du label BBC effinergie 2017 associé au référentiel « Energie positive et réduction carbone » (ci-après dénommé E+C-) mis en place par l’Etat.

Voir aussi : 

Effinergie
Le 01/02/2021
Règles techniques applicables aux bâtiments neufs faisant l'objet d'une demande de label BEPOS Effinergie 2017 au 01/02/2021
Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif effinergie, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie ®, définissent les exigences techniques spécifiques des labels BEPOS Effinergie 2017 et BEPOS+ Effinergie 2017 associés au référentiel « Energie positive et réduction carbone » (ci-après dénommé E+C-) mis en place par l’Etat. Voir...

Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif effinergie, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie ®, définissent les exigences techniques spécifiques des labels BEPOS Effinergie 2017 et BEPOS+ Effinergie 2017 associés au référentiel « Energie positive et réduction carbone » (ci-après dénommé E+C-) mis en place par l’Etat.

Voir aussi :

Effinergie
Le 01/02/2021
Règles techniques applicables aux bâtiments neufs faisant l’objet d’une demande de label Bepos-Effinergie 2013
L’objectif du label Bepos-Effinergie 2013 est de préfigurer les engagements pris dans la loi Grenelle II pour 2020 en matière de bâtiment à énergie positive qui sont exprimés comme suit : « Toutes les constructions neuves faisant l'objet d'une demande de permis de construire déposée à compter de la fin 2020 présentent, sauf exception, une consommation d'énergie primaire inférieure...

L’objectif du label Bepos-Effinergie 2013 est de préfigurer les engagements pris dans la loi Grenelle II pour 2020 en matière de bâtiment à énergie positive qui sont exprimés comme suit :

« Toutes les constructions neuves faisant l'objet d'une demande de permis de construire déposée à compter de la fin 2020 présentent, sauf exception, une consommation d'énergie primaire inférieure à la quantité d'énergie renouvelable produite dans ces constructions, et notamment le bois-énergie ».
La difficulté pour atteindre ces engagements varie en fonction du contexte de la construction : zone climatique, zone urbaine ou rurale, usage du bâtiment (logement, école, bureaux...).

Effinergie
Le 12/12/2017
Protocole de contrôle des systèmes de ventilation des bâtiments neufs demandant le label effinergie+, Bepos et nouveau label Effinergie E+C-
Le contrôle des débits et de la perméabilité à l’air des systèmes de ventilation est défini par les normes NF EN 12237, NF EN 1507, NF EN 13403 et NF EN 12599 et par le Fascicule Documentaire FD E51-767. Cependant, ces normes ne sont pas suffisamment détaillées et adaptées aux bâtiments à usage d’habitation. Aussi, afin d’apporter des règles précises et indiscutables sur les...

Le contrôle des débits et de la perméabilité à l’air des systèmes de ventilation est défini par les normes NF EN 12237, NF EN 1507, NF EN 13403 et NF EN 12599 et par le Fascicule Documentaire FD E51-767. Cependant, ces normes ne sont pas suffisamment détaillées et adaptées aux bâtiments à usage d’habitation.

Aussi, afin d’apporter des règles précises et indiscutables sur les conditions d’évaluation de la performance des systèmes de ventilation, ce protocole vient en complément des normes existantes. Ce protocole est donc à vocation provisoire en attendant que les normes soient adaptées et est susceptible d’évoluer.

Ce protocole s’applique pour tous projets dont la demande de certification Effinergie+ et Bepos-Effinergie 2013 est faite à partir du 1er février 2017, ainsi que pour tous projets demandant le nouveau label Effinergie.

Ce protocole a été rédigé par le Club Perméa, groupe d’experts auquel Effinergie participe.

Effinergie
Le 01/02/2017
Règles techniques de la marque Effinergie applicables aux bâtiments rénovés (ancienne version)
Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif EFFINERGIE, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie®, précisent les exigences techniques spécifiques de la marque BBC-effinergie Rénovation® et de la marque effinergie Rénovation®.

Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif EFFINERGIE, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie®, précisent les exigences techniques spécifiques de la marque BBC-effinergie Rénovation® et de la marque effinergie Rénovation®.

Effinergie
Le 08/11/2011
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