Base documentaire Effinergie

 

Titre
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Type bâtiment
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Sujet
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Type doc
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Infographie label BBC Effinergie rénovation
Ce document synthétise les exigences du label BBC Effinergie Rénovation (2021).

Ce document synthétise les exigences du label BBC Effinergie Rénovation (2021).

Effinergie
Le 01/10/2021
Règles techniques de la marque Effinergie applicables aux bâtiments rénovés à partir du 01/09/2021
Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif Effinergie, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie®, précisent les exigences techniques spécifiques des marques "BBC-Effinergie Rénovation" et "Effinergie Rénovation". Le champ couvert par les présentes règles techniques concernent les bâtiments achevés rénovés, du secteur...

Les présentes Règles Techniques établies par l’association Collectif Effinergie, prises en application des Règles d’usage de la marque effinergie®, précisent les exigences techniques spécifiques des marques "BBC-Effinergie Rénovation" et "Effinergie Rénovation".

Le champ couvert par les présentes règles techniques concernent les bâtiments achevés rénovés, du secteur résidentiel individuel ou collectif ainsi que du secteur non résidentiel en France métropolitaine. L’association Collectif Effinergie se réserve le droit de le faire évoluer afin qu’il s’applique à d’autres régions, produits et services liés à l’objet de l’association.

Les présentes règles s’appliquent pour les demandes de certification à compter du 1er octobre 2021, toute demande antérieure ne peut entrer dans le cadre de ces règles techniques.

Effinergie
Le 01/09/2021
Logo label BBC Effinergie rénovation
Le logo est disponible en quadri et monochrome et sous plusieurs formats : PDF, JPEG, PNG.

Le logo est disponible en quadri et monochrome et sous plusieurs formats : PDF, JPEG, PNG.

Effinergie
Le 01/09/2021
Charte graphique label BBC Effinergie rénovation
Ce document a pour objet de définir l’unité de règles à respecter lors de l’utilisation du logotype BBC Effinergie Rénovation. Le respect de cette ligne graphique renforce l’image de qualité attachée au label, il est donc obligatoire de s’y conformer. Cette charte s’adresse à tous ceux qui sont autorisés à utiliser le logo. Cette charte présente les principes de déclinaison...

Ce document a pour objet de définir l’unité de règles à respecter lors de l’utilisation du logotype BBC Effinergie Rénovation. Le respect de cette ligne graphique renforce l’image de qualité attachée au label, il est donc obligatoire de s’y conformer. Cette charte s’adresse à tous ceux qui sont autorisés à utiliser le logo. Cette charte présente les principes de déclinaison sur les différents supports de communication. Ce logo ne doit être ni déformé, ni amputé, ni penché, il devra respecter les indications techniques énumérées dans le présent document. Les fichiers sont disponibles sur demande et sous réserve de son approbation

Effinergie
Le 01/09/2021
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